Conditions générales

Une TVA 5,5 % sera appliquée sur nos factures pour la location de véhicules avec chauffeur. Nos prix s'entendent toutes taxes comprises.

Un acompte de 50 % sera demandé sur le montant de la prestation au moment de la réservation quant au solde du règlement, il s'effectuera 2 jours avant la date de la prestation. Si tel n'était pas le cas, la prestation n'aurait pas lieue, et en aucun cas cela donnerait droit à un remboursement de l'acompte, ni à un dédommagement. En outre, en ce qui concerne la verrerie dans les limousines, tout verre manquant ou cassé sera facturé au client 20 € ttc/le verre.

Le paiement des prestations s'effectue soit par carte bancaire, soit par virement bancaire, soit par chèque, soit en espèces (en cas de chèque impayé, les frais bancaires afférents à cet impayé incomberont au client et lui seront facturés). En cas de désistement du client :

• Plus de 7 jours avant la date de la prestation, l'acompte versé ne sera en aucun cas remboursé.
• Moins de 7 jours avant la date de la prestation, la prestation sera due dans son intégralité.

Toute heure commencée est due. Pour les transferts gare ou aéroport, toute attente supérieure à 1 heure sera facturée 50 € en sus.

Le tarif à l'heure comprend :

- le véhicule en état de marche,
- le chauffeur,
- le carburant,
- l'assurance professionnelle illimitée des personnes transportées,
- les options définies avec le client.

Le tarif à l'heure ne comprend pas et reste à la charge du client (hors forfait mariage) :

- les péages et parkings,
- les entrées dans les lieux publics,
- toutes prestations supplémentaires demandées par le client (km en sus, heures supplémentaires, boissons etc…) hors devis initial, une facture complémentaire sera alors établie et envoyée pour un règlement sous huitaine à réception de la présente.

Le tarif « Mariage »  comprend :

- le véhicule en état de marche,
- le chauffeur,
- le carburant,
- les frais d'autoroutes,
- l'assurance professionnelle illimitée des personnes transportées,
- des boissons fraîches non alcoolisées,
- 100 km compris sur place,
- prestation mariage comprise entre 08H00 et 20h00 sur place, (si le mariage doit se poursuivre après les heures définies avec le client, des heures supplémentaires seront facturées 90 €ttc/heure pour la Mercedes Classe E et S Limousine, 99€ttc/heure pour la Limousine Lincoln et 105 €ttc/heure pour les Limousines Chrysler 300 et 150 €ttc/heure pour le Hummer H3 Limousine).

 

Les horaires et trajets sont à confirmer au minimum 3 jours avant la date prévue. Tous nos véhicules sont loués avec chauffeur pour des prestations bien définies, sauf cas d'exception, Dans l'optique où nous ne pourrions pas mettre à disposition le véhicule prévu dans le contrat initial (causes : intempéries, accident de la route, cas de force majeure, etc...), l'acompte sera intégralement remboursé, à moins que les deux parties s'entendent sur la mise à disposition d'un autre véhicule de notre flotte (sous réserve de disponibilité le jour venu) ou le report de la prestation à une date ultérieure à convenir avec le client.

En cas de panne au cours de la prestation rendant indisponible le véhicule, le montant de la prestation sera calculé au prorata du temps passé, sans recours ni indemnité pour le préjudice causé.

Il est strictement interdit de fumer et de manger dans nos véhicules mais également de sortir la verrerie de ceux-ci. Les portières des véhicules sont à manoeuvrer avec souplesse, c'est pourquoi, nous vous demandons de laisser le chauffeur vous ouvrir et fermer les portes.  Interdiction de passer la tête ou toutes autres parties du corps par les vitres arrière. Le port de la ceinture est obligatoire.

Nous vous informons que nous ne sommes en aucun cas responsables des objets de valeur laissés dans les véhicules. La responsabilité de nos chauffeurs étant engagée pendant la période de location du véhicule, ils ont pour consigne de respecter et de faire respecter les lois en vigueur. En aucun cas, le client ne pourra exiger que le chauffeur dépasse la limitation de vitesse autorisée ou commette des infractions au code de la route.

Pour la sécurité des chauffeurs et des personnes transportées, tous nos véhicules sont équipés de système de surveillance et de localisation. AMS Limousine se réserve le droit d'interrompre la prestation en cours si le chauffeur s'aperçoit que le client commet une infraction, par exemple, l'usage de stupéfiants, mais encore si le comportement des clients met en péril la sécurité du chauffeur ou celle des véhicules loués, mais aussi si les clients sont insultants vis-à-vis du chauffeur. Dans les cas énoncés en autre au dessus, le chauffeur a comme consigne stricte d'arrêter immédiatement la prestation en cours et cet arrêt ne donnera en aucun cas le droit au remboursement de celle-ci. Aucun animal ne sera accepté dans nos véhicules .

Le poids des bagages est limité à 50 kg par voiture. AMS Limousine se réserve le droit d'utiliser à des fins promotionnelles les photographies prises lors des prestations. En cas de litige, il est attribué compétence exclusive aux Tribunaux SAINT-ETIENNE.